TANALS, fabricant de courroies et de bandes transporteuses

mentions légales

La consultation du site http://www.tanals.com suppose l'acceptation sans réserves des présentes conditions d'utilisation.Ces conditions d'utilisations sont définies ci-dessous et la simple utilisation et/ou consultation de ce site implique, de façon automatique et inconditionnelle, votre acceptation pleine et entière de l'ensemble de ses conditions d'utilisation.

1. Conditions d'utilisation

1.1 Marque déposée :

1.1.1 La marque Tanals est une marque déposée.
Toute reproduction totale ou partielle de cette marque, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet ou de son ayant-droit est prohibé, au sens de l'article L713-2 du Code de la Propriété Intellectuelle.

1.2 Propriété Intellectuelle :

1.2.1 Tous les éléments du présent site Internet (textes, photographies, illustrations, logos, fichiers disponibles en téléchargement, charte graphique, structure générale du site...) sont la propriété exclusive de la société Tanals.

1.2.2 Ces éléments sont protégés par les lois françaises et les textes internationaux relatifs au respect des droits d'auteur et du copyright.

1.2.3 L'utilisation commerciale de ces éléments est interdite sauf éventuelle autorisation préalable de la société Tanals.

1.2.4 Toute utilisation des éléments du présent site, énumérés au paragraphe 1.2.1, à des fins différentes que celles visées au paragraphe 1.1.1 et 1.2.3 fera l'objet de poursuites judiciaires, en France, comme à l'étranger.

2. Mise à jour des mentions légales

Tanals se réserve le droit de mettre à jour la présente notice légale à tout moment, en fonction de l'evolution du contenu du site et des contraintes supplémentaires de protections nécessaires.
Tanals invite donc tout utilisateur à visiter cette page lors de chaque consultation du site afin d'en prendre connaissance.

 

 

Conditions générales de vente - Mentions légales